Administration

Code d’éthique et de déontologie

• Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux

• Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux

• Liste des élus ayant suivi la formation en matière d’éthique et déontologie des élus municipaux

Emplois

• Déneigement garde, contractuel

• Offre d’emploi – Pompier à temps partiel

Règlements

• #390-2008 – Concernant les nuisances et applicable par la Sûreté du Québec

• #407-2009 – Règlement régissant la circulation, le stationnement et autres règles concernant les chemins et la sécurité routière dans la Municipalité de Saint-Tite-des-Caps

• #454-2011 – Règlement concernant la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics et certains endroits privés, applicable par la Sûreté du Québec

• #459-2012 – Règlement concernant les nuisances applicable par la Municipalité et adopté en conformité avec la Loi sur les compétences municipales
• #469-2013 – Règlement régissant les systèmes d’alarme et applicable par la Sûreté du Québec

• #494-2017 – Règlement pourvoyant à organiser un service d’enlèvement des ordures, déterminer la manière d’en disposer et à fixer un mode de compensation pour ce service

• #506-2018 – Règlement concernant la prévention des incendies et la sécurité des occupants

• #507-2018 – Règlement concernant le colportage

• #510-2018 – Règlement concernant les animaux sur le territoire municipal, applicable par la Municipalité de Saint-Tite-des-Caps et la Sûreté du Québec

• #511-2018 – Règlement établissant un programme de crédit de taxes à l’investissement pour certaines entreprises commerciales et industrielles

• #512-2018 – Règlement relatif à la vidange des fosses septiques sur le territoire de la Municipalité

• #515-2019 – Règlement visant à déterminer la rémunération des élus municipaux à compter du 1er janvier 2019

• #523-2019 – Règlement pourvoyant à régir l’utilisation de l’eau potable dans la Municipalité

• #525-2019 – Règlement concernant l’adoption du budget 2020 et des divers taux de taxes et compensations applicables pour la même année

• #530-2020- Règlement visant à interdire l’épandage à certains jours pour l’année 2020

• #538-2021- Règlement régissant la circulation, le stationnement et autres règles concernant les chemins et la sécurité routière dans la Municipalité de Saint-Tite-des-Caps

• #546-2021 – Règlement concernant l’adoption du budget 2022 et des divers taux de taxes et compensations applicables pour la même année

Employés municipaux

Nom	Titre	Téléphone	Courriel
Marc Lachance	Directeur général et Secrétaire-trésorier	418 823-2239 poste 2	mlachance@sainttitedescaps.com
Sylvie Verreault	Secrétaire	418 823-2239 poste 1	sylvieverreault@sainttitedescaps.com
Stéphanie Létourneau	Directrice de l’urbanisme	418 823-2239 poste 3	urbanisme@sainttitedescaps.com
Gabrielle Leclerc	Responsable des loisirs	418 823-2239 poste 5	loisirs@sainttitedescaps.com
Daniel Fortin	Contremaître des travaux publics	418 823-2239 poste 4	voirie@sainttitedescaps.com
	Inspecteur en urbanisme	418 823-2239 poste 7	inspecteur@sainttitedescaps.com
Charles-Étienne Sylvain	Journalier aux travaux publics	418-823-2239 poste 4
	Journalier aux travaux publics

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