Animaux
La municipalité s’est dotée en 2018 d’un règlement pour encadrer la présence d’animaux sur son territoire.
En autre, le gardien d’un chien, dans les limites de la Municipalité, doit, annuellement, obtenir une licence pour ce chien. Il doit le faire, selon la première des occurrences suivantes:
- dès le moment où il répond à la définition de gardien;
- au plus tard le 30 mars de chaque année.
La somme à payer pour l’obtention d’une licence est de dix dollars (10 $) par chien, peu importe le moment où elle est requise. Cette somme n’est ni divisible ni remboursable.
La licence est gratuite si elle est demandée par une personne souffrant d’un handicap justifiant la possession d’un chien guide sur présentation d’un certificat médical.
Contre paiement du prix, le contrôleur remet au gardien une médaille indiquant l’année de la licence et le numéro d’enregistrement de ce chien.
Le gardien doit s’assurer que le chien porte cette médaille en tout temps.
Si vous possédez un animal ou que vous comptez en acquérir un, nous vous recommandons de prendre connaissance du règlement.
—
Complétez le formulaire ci-dessous et présentez-vous sur les heures d’ouverture (8h30 à 12 et 13h à 16h) ou déposez-le dans la boîte aux lettres extérieure de l’hôtel de ville ( sur la bâtisse à gauche de la porte d’entrée) avec votre paiement de 10 $ par chien. Nous vous ferons parvenir votre reçu et la médaille par la poste.
Écocentre
Mai à Septembre
Samedi: 9h à 12h
Mercredi: 18h à 20
Octobre à Avril
Samedi: 9h à 12h
Adresse
374, avenue Royale
Saint-Tite-des-Caps, QC G0A 4J0
L’écocentre municipal est ouvert depuis 2012 et son achalandage démontre le vif succès de ce service pour tous les citoyens de la Municipalité. Dans le but de démontrer les efforts constants de votre municipalité pour l’environnement et de continuer à offrir un service de qualité, la Municipalité a signé tout dernièrement une entente avec programme Recycler mes électroniquesMC afin d’être identifié comme point de dépôt officiel. Ceci aillant pour effet qu’à partir de maintenant à l’écocentre nous acceptons tous les produits électroniques, comme les téléviseurs, ordinateurs, systèmes audio, tous types de téléphones, etc ….
Pour avoir toute l’information requise au sujet du programme Recycler mes électroniquesMC, vous pouvez les consulter à l’adresse suivante,
De plus, nous pouvons accueillir de nombreux matériaux recyclables. En effet, l’écocentre est officiellement ouvert. Par contre vous devez respecter certaines conditions (politique interne).
Pour les produits suivants, des emplacements et conteneurs sont aménagés dans la cour:
Matériaux secs (tout débris de construction, gypse, bois, meubles, matelas, bardeaux, tapis, etc ..)
Fer et produits ferreux
Plastique, carton et papier
Pneus, résidus de gazon et de branches
Et pour les produits suivants des contenants spécialement conçus sont disponibles également à l’écocentre sur les heures d’ouverture de celui-ci:
Peinture, huile et solvant
Lampe au mercure et fluorescent
Tout type de pile, rechargeable ou non de moins de 5 kg (sauf batterie d’auto ou autre auto électrique, batterie de type ni-cd)
Donc il est important de noter que tout type de matériel inclus dans une de ces catégories ne sera plus toléré dans les bacs à ordures et ne sera plus ramassé également.
Toute personne qui ne respectera pas les types de matériaux prévus dans les bacs à ordures, sera passible d’un constat d’infraction.
Il est donc de votre devoir de les déposer aux endroits spécialement prévus!
Déneigement et stationnement
Déneigement
Veuillez prendre note que le stationnement est interdit du 15 novembre au 31 mars à toute heure sur les rues suivantes:
- rue Fortin
- rue Asselin
- avenue Marcel-Legendre
- rue Simard
Stationnement
Stationnement interdit en tout temps
Veuillez prendre note que le stationnement est interdit en tout temps à ces endroits:
- avenue de la Montagne
- avenue Royale Village
- rue Leclerc
- chemin du Curé
- rue du Pont
- rang St-Elzéar
- avenue Royale Lombrette
- rang St-Léon
Stationnement pour handicapés
Veuillez prendre note que les endroits suivants sont pourvus de places de stationnement réservées aux handicapés:
- Hôtel de ville
- Centre des loisirs
- Église
- École Caps-des-Neiges II
- Collège des Hauts Sommets
- Tout commerce qui a un ou des espaces de stationnement réservés à cette fin
Ordures et récupération
La Municipalité de Saint-Tite-des-Caps possède une règlementation permettant d’organiser le service d’enlèvement des ordures sur son territoire, de déterminer la manière d’en disposer et de fixer un mode de compensation pour ce service. Ce pouvoir est donné aux municipalités en vertu de l’article 547 du Code municipal. Toujours dans le but d’améliorer le service aux citoyens et de faciliter le travail de l’entrepreneur qui ramasse les ordures, il y a plusieurs dispositions à retenir, dont voici quelques extraits:
- Pour toutes les résidences, chalets, appartements, maisons mobiles ou modulaires, les ordures doivent être déposées dans des bacs roulants de format 240 ou 360 litres, de couleurs appropriées et spécialement conçus à cet effet.
- Pour les commerces, industries ou fermes, une entente entre ceux-ci et la Municipalité doit être faite pour la grosseur du conteneur à ordures et bien entendu la compensation est établie en fonction de ce conteneur selon les tarifs établis par règlement.
- Il est à noter que l’entrepreneur a pour mandat de ne pas ramasser les ordures qui ne sont pas dans des bacs roulants, donc il est de la responsabilité de tous d’avoir un bac ou conteneur approprié.
- La cueillette des ordures secteur résidentiel, se fait à tous les vendredis entre 6 heures et 18 heures du 1er avril au 31 octobre, et 1 vendredi sur 2 entre le 1er novembre d’une année et le 31 mars de l’année suivante. À moins qu’il n’y ait eu une entente entre l’entrepreneur et la Municipalité et, dans ce cas, un avis sera publié pour tous les citoyens.
- La cueillette des monstres, quant à elle se fait 2 fois par année sois la 2e semaine de mai et la deuxième ou troisième semaine d’octobre. Les monstres doivent être déposés en bordure de rue, facilement accessible. Cette cueillette est offerte pour les citoyens qui n’ont aucun moyen de transports vers l’écocentre.
Monstres acceptés: Divan, fauteuil, meuble divers d’intérieur ou d’extérieur, tapis, matelas, sommier, petit appareil ménager. - Ne sont pas considérés comme des monstres : la terre, le gravier, le sable, les huiles, les peintures, les solvants et diluants, les explosifs, le fumier, les coupures de gazon, les branches et feuilles d’arbres ou arbustes, les débris de construction et démolition, de la clôture avec ou sans broches de clôture, les pneus, les pièces d’auto, les tuyaux, les appareils ménagers (poêle, laveuse, sécheuse, etc.), et les autres meubles. Ils doivent être transportés ou disposer dans un endroit prévu aux fins de recyclage, comme l’écocentre municipal et ce, au frais du propriétaire.
- Ne sont également pas considérés comme des monstres et ne sont également pas autorisés dans les ordures: réfrigérateur, congélateur, thermopompe, climatiseur, et tout autre appareil contenant un gaz réfrigérant. Ils doivent être disposés aux endroits spécialement conçus pour ce type d’objet. Votre écocentre municipale est autorisé à les recevoir, car elle possède une entente avec un organisme reconnu pour les recycler.
Sachez que toute personne qui ne respectera pas les types de matériaux prévus dans les bacs à ordures, sera passible d’un constat d’infraction.
- Les piles, les batteries ou les ampoules: l’écocentre de votre Municipalité est mandaté pour récupérer ce type de matériels. Il existe également beaucoup de points de collecte dans des supermarchés.
- Les médicaments périmés: ils doivent être apportés en pharmacie pour avoir l’assurance qu’ils soient éliminés de manière environnementale et sécuritaire.
- Le matériel électrique et électronique: l’écocentre de votre Municipalité est mandaté pour récupérer ce type de matériels. Vous pouvez également en faire don à une association. Certains opérateurs mobiles récupèrent en boutique votre ancien cellulaire pour le reconditionner ou le donner à une association.
- Les huiles alimentaires: elles peuvent être jetées dans votre bac ordinaire en petite quantité mais il est préférable de les déposer dans des écocentres mandatés.
- Les huiles de moteurs et autres huiles de vidange: l’écocentre de votre Municipalité est mandaté pour récupérer ce type de matériels.
- Les pneus: l’écocentre de votre Municipalité est mandaté pour récupérer ce type de matériels ou ils doivent être ramenés dans un garage.
N’hésitez pas à appeler votre garagiste à l’avance pour s’assurer qu’il reprend bien les anciens pneumatiques.
En déposant vos matières résiduelles au bon endroit, vous contribuez à la protection de l’environnement. Vous contribuez également au bon fonctionnement de vos installations municipales ainsi qu’à la sécurité des employés qui y travaillent.
En terminant, il faut tous être conscients que chacun est responsable de l’environnement et que, si tout le monde fait sa part, notre municipalité y sera gagnante!
Il ne faut pas oublier que tout ce qui se retrouve dans les bacs bleus ou à l’écocentre, rapportera des compensations à la Municipalité, tandis que tout ce qui se retrouve dans le bac vert coûte excessivement cher à tous les contribuables, soyez donc vigilant.
Pour consulter l’horaire des collectes de Saint-Tite-des-Caps pour 2024:
Dès que vous recevez le matériel de collecte, vous pouvez commencer !
La distribution du matériel de collecte des résidus alimentaires est en cours. Dès que vous recevez votre contenant de cuisine et vos sacs mauves, vous êtes prêts à commencer à trier vos résidus alimentaires.
Travaux public
Travaux de nettoyage du printemps
Fin du mois d’avril, début du mois de mai, nettoyage des rues par les employés des travaux publics. Nous vous rappelons que de balayer la rue et/ou trottoir en façade de votre propriété et d’accumuler les résidus près de la bordure de rue nuit aux opérations de nettoyage et est dangereux pour les utilisateurs.
Nous vous demandons votre collaboration!