Urbanisme

MESSAGE IMPORTANT – Déclaration de travaux / COVID-19
Pour tous le citoyens qui désirent faire des travaux de rénovation dans leur maison pendant la période d’isolement volontaire, vous devez remplir un formulaire de déclaration de travaux. Une fois complété vous pouvez nous le transmettre via courriel ou le déposer dans la boîte aux lettres extérieure de la Municipalité. La déclaration de travaux est obligatoire et elle doit être faite avant le début des travaux.

Pour avoir toutes d’informations sur la déclaration de travaux: Informations déclaration de travaux
Pour accéder au formulaire Excel à compléter:  Formulaire déclaration
Pour télécharger le formulaire à imprimer: Formulaire de déclaration

Bonjour

Soyez les bienvenus sur notre tout nouveau portail consacré à l’urbanisme.

Vous trouverez dans les sections suivantes les informations relatives à notre réglementation d’urbanisme, aux permis, certificats, dérogation mineure, patrimoine,  cartographie ainsi que plusieurs autres sujets liés à l’urbanisme. Je vous invite à cliquer sur les sections afin d’en apprendre d’avantage sur ces sujets.

N’hésitez pas à communiquer avec moi, pour de plus amples renseignements, il me fera plaisir de vous accompagner dans vos projets.

Au plaisir d’échanger avec vous !

Directrice de l’urbanisme

418 823-2239
urbanisme@sainttitedescaps.com

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Pour tous le citoyens qui désirent faire des travaux de rénovation dans leur maison pendant la période d’isolement volontaire, vous devez remplir un formulaire de déclaration de travaux. Une fois complété vous pouvez nous le transmettre via courriel ou le déposer dans la boîte aux lettres extérieure de la Municipalité. La déclaration de travaux est obligatoire et elle doit être faite avant le début des travaux.

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